Présentation du site

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisations et visiteurs du site Bab'ill les présentes mentions légales.

Le site Bab'ill est accessible à l’adresse suite : babill-enfance.org (ci-après « le site »). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règelements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Article 1 : Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la loi n°2004-575 de 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Bab'ill est édité par : Pascal Dehais
Ayant son siège social à l’adresse suivante : 13, rue de Savoie 68100 MULHOUSE
Téléphone : 03 89 64 45 05
Adresse e-mail : babill@socio.org
Ci après « l’éditeur »

Le Directeur de publication est : Pascal Dehais
Adresse e-mail de contact : babill@socio.org
Ci-après « le directeur de publication »

Le site Bab'ill est hébergé par : OVH 
Dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Adresse e-mail : contact@ovh.com
Ci-après « l’hébergeur »

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Bab'ill.
Ci-après les « utilisateurs »

Article 2 : Accessibilité

Le site est principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Crédits

Le design graphique du site Bab'ill a été conçu par : Loïc Gosset
Site internet : loic-gosset.com

Les déclinaisons graphiques du site Bab'ill ont été conçues par : Franck Barré
Site internet : behance.net/franckbarre

Le site Bab'ill a été développé et intégré par : Matthieu Schneider 
Site internet : matthieu-schneider.fr

Nous rencontrer

Bab'ill
Maison de la Petite Enfance
13, rue de Savoie 68100 MULHOUSE
Téléphone : 03 89 64 45 05
Télécopie : 03 89 64 17 92
Messagerie : babill@socio.org